Conditions Générales d'Utilisation (CGU)


Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site internet TOV HM.

Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.


Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'une connexion Internet.

Les frais liés à cette connexion restent à la charge de l'utilisateur.

TOV HM s'efforce d'assurer un accès permanent au site mais ne peut garantir une disponibilité continue.


Article 3 – Contenus

Le site met à disposition des utilisateurs notamment :

  • les cours vidéo du Rav David Toledano ;

  • les feuillets de Chabbat ;

  • des documents PDF ;

  • des informations relatives aux programmes proposés ;

  • les différents moyens de soutenir l'association.

Ces contenus sont communiqués à titre informatif.


Article 4 – Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Il s'interdit notamment :

  • de perturber le fonctionnement du site ;

  • d'utiliser les contenus à des fins illicites ;

  • de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle.


Article 5 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site demeure protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.


Article 6 – Services externes

Le site peut renvoyer vers différents services exploités par des tiers, notamment :

  • YouTube ;

  • Google Drive ;

  • PayPal ;

  • Matara.

L'utilisateur reconnaît quitter le site lorsqu'il utilise ces services.

Les conditions d'utilisation de ces plateformes demeurent applicables.


Article 7 – Disponibilité

TOV HM peut interrompre temporairement le fonctionnement du site pour des opérations de maintenance ou pour toute autre raison technique.

Aucune indemnisation ne pourra être réclamée à ce titre.


Article 8 – Exactitude des informations

Les informations publiées sont régulièrement mises à jour.

Malgré le soin apporté à leur rédaction, TOV HM ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.


Article 9 – Responsabilité

TOV HM ne pourra être tenu responsable :

  • d'une interruption temporaire du site ;

  • d'un dysfonctionnement provenant d'un service tiers ;

  • d'une incompatibilité avec le matériel de l'utilisateur ;

  • d'un dommage résultant de l'utilisation d'Internet.


Article 10 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

TOV HM ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni de leur disponibilité.


Article 11 – Modification des CGU

TOV HM se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les nouvelles dispositions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.


Article 12 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit (À compléter).

Tout litige relève de la compétence des juridictions (À compléter).

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)


Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site internet TOV HM.

Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.


Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'une connexion Internet.

Les frais liés à cette connexion restent à la charge de l'utilisateur.

TOV HM s'efforce d'assurer un accès permanent au site mais ne peut garantir une disponibilité continue.


Article 3 – Contenus

Le site met à disposition des utilisateurs notamment :

  • les cours vidéo du Rav David Toledano ;

  • les feuillets de Chabbat ;

  • des documents PDF ;

  • des informations relatives aux programmes proposés ;

  • les différents moyens de soutenir l'association.

Ces contenus sont communiqués à titre informatif.


Article 4 – Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Il s'interdit notamment :

  • de perturber le fonctionnement du site ;

  • d'utiliser les contenus à des fins illicites ;

  • de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle.


Article 5 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site demeure protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.


Article 6 – Services externes

Le site peut renvoyer vers différents services exploités par des tiers, notamment :

  • YouTube ;

  • Google Drive ;

  • PayPal ;

  • Matara.

L'utilisateur reconnaît quitter le site lorsqu'il utilise ces services.

Les conditions d'utilisation de ces plateformes demeurent applicables.


Article 7 – Disponibilité

TOV HM peut interrompre temporairement le fonctionnement du site pour des opérations de maintenance ou pour toute autre raison technique.

Aucune indemnisation ne pourra être réclamée à ce titre.


Article 8 – Exactitude des informations

Les informations publiées sont régulièrement mises à jour.

Malgré le soin apporté à leur rédaction, TOV HM ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.


Article 9 – Responsabilité

TOV HM ne pourra être tenu responsable :

  • d'une interruption temporaire du site ;

  • d'un dysfonctionnement provenant d'un service tiers ;

  • d'une incompatibilité avec le matériel de l'utilisateur ;

  • d'un dommage résultant de l'utilisation d'Internet.


Article 10 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

TOV HM ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni de leur disponibilité.


Article 11 – Modification des CGU

TOV HM se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les nouvelles dispositions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.


Article 12 – Droit applicable

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Tout litige relève de la compétence des juridictions (À compléter).

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Article 2 – Accès au site

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Les frais liés à cette connexion restent à la charge de l'utilisateur.

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Article 3 – Contenus

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  • les cours vidéo du Rav David Toledano ;

  • les feuillets de Chabbat ;

  • des documents PDF ;

  • des informations relatives aux programmes proposés ;

  • les différents moyens de soutenir l'association.

Ces contenus sont communiqués à titre informatif.


Article 4 – Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Il s'interdit notamment :

  • de perturber le fonctionnement du site ;

  • d'utiliser les contenus à des fins illicites ;

  • de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle.


Article 5 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site demeure protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.


Article 6 – Services externes

Le site peut renvoyer vers différents services exploités par des tiers, notamment :

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Article 7 – Disponibilité

TOV HM peut interrompre temporairement le fonctionnement du site pour des opérations de maintenance ou pour toute autre raison technique.

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Article 8 – Exactitude des informations

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Article 9 – Responsabilité

TOV HM ne pourra être tenu responsable :

  • d'une interruption temporaire du site ;

  • d'un dysfonctionnement provenant d'un service tiers ;

  • d'une incompatibilité avec le matériel de l'utilisateur ;

  • d'un dommage résultant de l'utilisation d'Internet.


Article 10 – Liens hypertextes

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Article 11 – Modification des CGU

TOV HM se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les nouvelles dispositions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.


Article 12 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit (À compléter).

Tout litige relève de la compétence des juridictions (À compléter).